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LE CLUB
DES TERRITOIRES ET DES BATIMENTS DURABLES

1 – OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU «CLUB D2C» :

1.1 - La politique choisie par le club D2C :

Développer, avec les acteurs concernés, les principes du développement durable du cadre de vie bâti des territoires (DDCVB) et stimuler l’application volontaire de ces principes.

1.2 - La stratégie choisie par le club D2C :

Avec les acteurs du marché du bâtiment et du cadre de vie bâti, développer la « démarche D2C ® », la démarche pour orienter et organiser au mieux le développement durable du cadre de vie bâti des territoires (DDCVB) et de résoudre au mieux es problèmes induits.

La « démarche D2C » concerne les différents types d’actions suivants : opérations de construction, opérations d’adaptation ou activité de gestion de bâtiments, projets d’aménagement, projets de renouvellement ou activité de gestion du cadre de vie bâti de territoires.

La « démarche D2C » consiste, pour une quelconque de ces actions, à se donner un objectif de qualité environnementale ou de développement durable, puis à définir et utiliser un système de management qui permette de produire une définition détaillée de l’objectif de qualité voulue et de l’atteindre, en tenant compte au mieux des spécificités de l’action.

Remarques :
- Il est rappelé que la qualité environnementale des bâtiments est un aspect de la qualité technique des bâtiments, alors que la qualité de développement durable du cadre de vie bâti des territoires et des problèmes induits a une dimension économique, sociétale et environnementale. Ainsi, la « qualité de développement durable » n’est en rien une généralisation de la « qualité environnementale ».
- Il est rappelé qu’un « développement durable » est un « développement souhaitable et assumable ».
- Il est rappelé qu’un « bâtiment durable » est un bâtiment qui contribue à une politique de développement durable.

1.3 - La tactique choisie par le club D2C :

Organiser le club D2C comme un réseau pour aider particulièrement ses membres et de manière plus générale les acteurs du mouvement pour le développement durable du cadre de vie bâti des territoires et des problèmes induits pour améliorer leur pratique opérationnelle par :
- la formation à la « démarche D2C », l’aide à l’application de la « démarche D2C »,
- la poursuite du développement de la « démarche D2C » et sa promotion, en tirant les enseignements de la pratique opérationnelle de l’ensemble du mouvement pour le développement durable du cadre de vie bâti des territoires et des problèmes induits,
- la valorisation et la distinction sous toutes ses formes des actions et des acteurs exemplaires du mouvement pour le développement durable du cadre de vie bâti des territoires et des problèmes induits.

Téléchargement du document « Club D2C, "Dossier de Présentation du Club D2C", 15-02-08 » → « DdP08-080215.pdf »(377 Ko)

2 – ORGANISATION DU CLUB D2C :

2.1 - STRUCTURE DU « CLUB D2C » :

- STS – Structure statutaire = Association selon la loi de 1901.
- STE – Structure élective = AG, CA, Bureau.
- SFN – Structure fonctionnelle nationale = Elle est composée de trois « pôles » qui aident le bureau du club D2C : « Pôle Présidence (SFNP) », « Pôle Secrétariat (SFNS) », « Pôle Trésorerie (SFNT) ». Le SFNP est doté d’un « Groupe d’Engagement des Activités Temporelles (GRENAT) » depuis le 28-02-03.
- SFR – Structure fonctionnelle régionale = Sept structures régionales ont été définies. Seuls les Groupes Régionaux « Ile-de-France » et « Sud-Est » sont en place.

2.2 - FONCTIONNEMENT DU « CLUB D2C » :

→ Activités de fonctionnement « Orientations » :
FO1 – Réunions décisionnelles (AG, CA)
FO2 – Réunions exploratoires (RE).
FO3 – Documents d’orientation (Notes de travail, notes d’orientation)

→ Activités de fonctionnement « Gestion » :
FG1 – Administration (Gestion des relations avec les administrations, les prestataires et les membres; gestion de l’équipement)
FG2 – Gestion des activités (Exercices annuels, fiches et notes d’état d’activité)

→ Activités de fonctionnement « Relations » :
FR1 – Information interne (Espace-Membres du site D2C, PointEmails)
FR2 – Relations extérieures

2.3 - COMPOSITION DU « CLUB D2C » :

Les membres du club D2C sont des personnes, des personnes physiques ou des personnes morales.

Les membres du club D2C sont groupés en quatre collèges :
→ « Personnes » (les personnes qui ne représentent qu’elles-mêmes),
→ « Observateurs » (les personnes qui sont observatrices pour le compte d’entités de l’administration centrale)
→ « Organismes » (les personnes physiques ou les personnes morales qui ne sont pas des collectivités),
→ « Collectivités ».

2.4 - DROITS DES MEMBRES DU « CLUB D2C » :

Les membres du « Club D2C » profitent :

- de services réservés aux membres En particulier, ils profitent de l’ « Espace-Membres » du site Internet D2C (www.d2c.org)

- de services accessibles également aux non-membres, mais à des coûts unitaires réduits.

3 – MEMBRES DU CLUB D2C :

« Accédez à la page - Répertoire des membres - »

4 – ADHÉSION AU CLUB D2C :

Si vous souhaitez devenir membre du club D2C, vous devez télécharger le "Dossier de Présentation du Club D2C" (voir le sous-chapitre 1.3 précédent) et nous faire parvenir le bulletin d'adhésion qui correspond à votre collège par courrier ou par fax.

Responsables du site - Gilles OLIVE / Guillaume FAYOLLE

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