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LE CLUB
DES TERRITOIRES ET DES BATIMENTS DURABLES

Document « Club D2C, "Dossier de Présentation du Club D2C", 1-11-09 »

--> « 091101-DdP09.pdf » (279 Ko)

1 – OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU «CLUB D2C» :

1.1 - La politique choisie par le club D2C :

Développer, avec les acteurs concernés, la « démarche D2C ® », la démarche pour orienter et organiser au mieux le développement durable du cadre de vie bâti des territoires et pour résoudre les problèmes induits.

1.2 - La stratégie choisie par le club D2C :

Aider au développement d’un mouvement appliquant la « démarche D2C ® » afin de mener au mieux toutes les actions concernant le développement durable du cadre de vie bâti des territoires.

1.3 - La tactique choisie par le club D2C :

Organiser le club D2C comme un réseau pour aider particulièrement ses membres et de manière plus générale les acteurs du mouvement pour le développement durable du cadre de vie bâti des territoires à améliorer leur pratique opérationnelle par :

-la formation à la « démarche D2C »,

-l’aide à l’application de la « démarche D2C »,

-la poursuite du développement de la « démarche D2C » et sa promotion, en tirant les enseignements de la pratique opérationnelle de l’ensemble du mouvement pour le développement durable du cadre de vie bâti des territoires,

-la distinction sous toutes ses formes des actions et des acteurs exemplaires du mouvement pour le développement durable du cadre de vie bâti des territoires.

2 – LA « DÉMARCHE D2C » :

Les différents types d’actions organisables par la « démarche D2C » sont au nombre de six : (1) Les opérations de construction, (2) les opérations d’adaptation ou (3) les activités de ges-tion de bâtiments ; (4) les projets d’aménagement, (5) les projets de renouvellement ou (6) les activités de gestion du cadre de vie bâti de territoires.

Les types d’entités sur lesquelles s’exercent les types d’actions précédents sont évidemment très nombreux. Ils sont de quatre sortes :
- Les cadres de vie bâtis des territoires pris dans leur ensemble, afin qu’ils soient satisfai-sants des points de vue économique, sociétal et environnemental – cadres de vie bâtis qu’on dénommera communément « cadres de vie bâtis durables (= CVBD) » –,
- Les bâtiments, afin qu’ils soient (1) une contribution à la mise en œuvre de politiques de développement durable appliquées aux cadres de vie bâtis de leur territoire d’implantation ou (2) une facilitation à la mise en œuvre de politiques de développement durable à venir – bâtiments qu’on dénommera communément « bâtiments durables (= BD) » –,
- Les bâtiments qui sont tels qu’on ne peut pas, pour des raisons conjoncturelles, envisager qu’ils soient des bâtiments durables, mais qu’on peut cependant envisager qu’ils soient au moins satisfaisants du point de vue énergétique (= BSÉ) ou environnemental (= BSE),
- Les composantes des cadres de vie bâti – qui ne sont pas des bâtiments et dont on peut se préoccuper séparément ou par ensembles restreints –, afin qu’elles soient (1) une contribution à la mise en œuvre de politiques de développement durable appliquées aux cadres de vie bâtis auxquels elles appartiennent ou (2) une facilitation à la mise en œuvre de politiques de développement durable à venir – composantes qu’on dénommera com-munément « composantes, hors bâtiments, territoriales, durables (= CHBTD) ».

La « démarche D2C » consiste, pour un ensemble donné de types d’actions exercées sur un ensemble donné de types d’entités et intégrant une exigence donnée de qualité, d’une part à définir un objectif de qualité pour l’ensemble des actions menées, et d’autre part à définir et utiliser un système de management des actions menées, l’un et l’autre adaptés à l’ensemble des entités sur lesquelles s’exercent les actions menées, afin d’obtenir une qualité optimale dans le contexte particulier de cet ensemble d’actions menées.

L’utilisation de la « démarche D2C » se fait sous conditions contractuelles avec le Club D2C qui assure sa gestion.

Remarques :
-La qualité environnementale des bâtiments est un aspect de la qualité technique des bâ-timents, alors que la qualité de développement durable du cadre de vie bâti des territoires a trois dimensions : économique, sociétale et environnementale. Ainsi, la « qualité de dé-veloppement durable » n’est en rien une généralisation de la « qualité environnementale ».
-Par « développement durable », on entendra un « développement tenable » c’est-à-dire un « développement qu’on peut assurer ».
-Par « territoire durable », on entendra un territoire qui est l’objet d’une politique de déve-loppement durable, celle-ci étant appliquée à son cadre de vie bâti. Aussi, on préférera parler de « cadre de vie bâti durable d’un territoire », et de manière simplifiée de « cadre de vie bâti durable ».
-Par « bâtiment durable », on entendra un bâtiment qui contribue à la mise en œuvre d’une politique de développement durable appliquée au cadre de vie bâti de son implantation.

3 – L’ORGANISATION DU CLUB D2C :

3.1 – LA STRUCTURE DU « CLUB D2C » :

→ Structure statutaire (STS) : « Club D2C » = Association selon la loi de 1901.

→ Structure fonctionnelle (STF) :
- La structure fonctionnelle nationale (SFN) : Elle est composée de trois « pôles » qui aident le bureau du club D2C : « Pôle Présidence (SFNP) », « Pôle Secrétariat (SFNS) », « Pôle Trésorerie (SFNT) ». Le SFNP est doté d’un « Groupe d’Engagement des Activités Tem-porelles (GRENAT) » depuis le 28-02-03.
- La structure fonctionnelle régionale (SFR) : Sept structures régionales ont été définies.

3.2 – LE FONCTIONNEMENT DU « CLUB D2C » :

→ Activités de gestion :
- Gestion administrative (FG1) : Gestion des relations avec les administrations, les presta-taires et les membres ; gestion de l’équipement du club D2C).
- Gestion des activités (FG2) : Exercices calendaires ; registre des actions d’organisation et d’expérimentation, registre des actions de services ; fiches et notes d’état d’activité.

→ Activités de relation :
- Information interne (FR1) : Espace-Membres du site D2C, PointEmails.
- Relations extérieures (FR2).

3.3 – LA COMPOSITION DU « CLUB D2C » :

Les membres du club D2C sont des :
- « Particuliers » (les personnes qui ne représentent qu’elles-mêmes),
- « Entreprises » (les personnes physiques ou les personnes morales qui ne sont pas des collectivités),
- « Collectivités »,
- « Observateurs » (les personnes qui sont observatrices pour le compte d’entités de l’administration centrale).

3.4 – LES DROITS DES MEMBRES DU « CLUB D2C » :

Les membres du « Club D2C » profitent :
- de services réservés aux membres En particulier, ils profitent de l’ « Espace-Membres » du site Internet D2C (www.d2c.org).
- de services accessibles également aux non-membres, mais à des coûts unitaires réduits.

4 – MEMBRES DU CLUB D2C :

« Accédez à la page - Répertoire des membres »

5 – ADHÉSION AU CLUB D2C :

Si vous souhaitez devenir membre du club D2C, vous devez télécharger le « Dossier de Présentation du Club D2C » (au début de la rubrique) et nous faire parvenir le bulletin d'adhésion qui correspond à votre collège par courrier ou par fax

Responsables du site - Gilles OLIVE / Guillaume FAYOLLE

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